Mentions Légales

  1. Loi Informatique, fichiers et libertés

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de Berthier Equipements :

Berthier Equipement

9 avenue Karl Marx

69120 Vaulx en Velin

Responsable de la base de données : Philippe Merle

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services de Berthier Equipement et ne pourront faire l’objet de cession à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (loi n° 78-17) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qu’elle nous a communiquées. Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier postal à : Berthier Equipements, 9 avenue Karl Marx, 69120 Vaulx-en-Velin.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr/).

 

  1. Protection de la propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ce site est édité par Berthier Equipements (« l’éditeur ») , lequel est titulaire des droits relatifs aux éléments contenus dans le site. On entend par contenu du site web, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé.

 

  1. Autorisations de reproduction du contenu du site

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, sauf autorisation écrite préalable de Berthier Equipements, il est interdit de faire un usage commercial ou autre ou de transmettre un ou plusieurs éléments constituant ce site, mais aussi de modifier, rediffuser, traduire, vendre, exploiter, réutiliser, présenter, l’un des éléments quelconque constitutifs de ce site (notamment, le texte, les images et illustrations, le son ou les séquences animées présentes ou à venir).

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective » et « les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ».

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’éditeur.

 

  1. Informations contenues dans le site

Les informations présentées sur ce site ne sont pas exhaustives, elles sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ultérieurement. A ce titre, la responsabilité de Berthier Equipement ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.

 

  1. Liens hypertextes

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.

La création de liens hypertexte vers notre site est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers note sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur notre site.

 

  1. Mise en garde générale

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel via le formulaire de contact.